Message d'avertissement

Certains mots clès sont trop courts ou trop communs et ont donc été ignorés : "si".
  1. CNR/CCOMS | 14.12.2016

    Méningocoques et haemophilus influenzae

    Centre national de référence des méningocoques et Haemophilus influenzaeUnité des Infections bactériennes invasives  L’unité est également centre collaborateur de l'OMS pour les méningites bactériennes  

  2. CNR/CCOMS | 14.12.2016

    Peste et autres yersinioses

    Centre national de référence de la Peste et autres yersiniosesUnité de recherche Yersinia 

  3. Page avancée | 14.12.2016

    Ressources documentaires du Musée et de l'Institut

    Ressources documentaires du Musée et de l'Institut

  4. CNR/CCOMS | 15.12.2016

    Missions du CNR de la coqueluche et autres bordetelloses

    Dans le cadre des missions définies par l’arrêté du 18 mars 2022 (fixant les modalités de désignation et les missions des CNR), le CNR de la Coqueluche et autres bordetelloses  est désigné par le Ministère en charge de la Santé, et plus particulièrement par Santé publique France, pour assurer la surveillance microbiologique des infections à Bordetella. Les missions spécifiques...

  5. CNR/CCOMS | 15.12.2016

    Activités du CNR de la coqueluche et autres bordetelloses

    Avant tout envoi, consulter la rubrique " Envoyer un échantillon/un isolat "Toute demande d’analyse adressée au CNR n’est prise en compte que si l’échantillon est accompagné de la feuille de demande d'analyse (ou fiche de renseignement) fournie par le CNR et recueillant des renseignements notamment cliniques, relatifs à l’échantillon.ANALYSES QUI PEUVENT ÊTRE DEMANDÉES AU CNRLe CNR ne...

  6. Question Réponse | 16.12.2016

    Puis-je désigner plusieurs associations comme légataires ?

     Bien sûr, assurez-vous, cependant, qu’elles ont toutes la capacité à recevoir des libéralités à titre gratuit. N’oubliez pas, également, de bien préciser les noms et coordonnées complètes des bénéficiaires. Sachez enfin qu’au-delà de quatre associations, le règlement de la succession nécessite plus de temps. 

  7. Question Réponse | 16.12.2016

    Comment sera vendu un appartement légué à l'Institut Pasteur ?

    Les biens immobiliers sont en principe tous vendus, sauf clause d’inaliénabilité temporaire, soit aux enchères publiques, soit à l’amiable. L’Institut Pasteur recourt souvent à des ventes aux enchères publiques avec le concours des Chambres des Notaires. Dans les autres cas, la vente est confiée à des agences immobilières sélectionnées, ou aux études notariales disposant d’un service de...

  8. Question Réponse | 16.12.2016

    Comment se règle une succession à l'Institut Pasteur ?

    Dès que le notaire détenteur du testament a informé l’Institut Pasteur du legs fait en sa faveur, un état de l’actif et du passif de la succession est établi avec lui. Il s’agit de dresser l’inventaire des avoirs financiers et immobiliers, ainsi que du mobilier. Les inventaires ont lieu en présence d’un commissaire-priseur qui évalue les biens à leur juste valeur, éventuellement avec l’assistance...

  9. Question Réponse | 16.12.2016

    Plusieurs institutions peuvent-elles être désignées légataires ?

    Bien sûr, assurez-vous cependant qu’elles ont toutes la capacité à recevoir des libéralités à titre gratuit. N’oubliez pas, également, de bien préciser les noms et coordonnées complètes des bénéficiaires. Sachez enfin qu’au-delà de trois institutions, le règlement de la succession nécessitera plus de temps.Téléchargez la brochure Legs

  10. Question Réponse | 16.12.2016

    Qu'est-ce que le fichier central d'Aix-en-Provence ?

    Le Fichier central des dispositions de dernières volontés d’Aix-en-Provence recense l’existence des testaments déposés chez un notaire. C’est votre notaire qui assure les formalités d’inscription au fichier. En aucun cas le contenu du testament n’est divulgué ; seule l’existence d’un testament est enregistrée, pour l’usage exclusif des notaires et dans le cadre d’une succession ouverte.

Pages

Retour en haut