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L'INSTITUT PASTEUR, BÉNÉFICIAIRE D'UNE ASSURANCE-VIE
Que vous possédiez déjà un contrat d’assurance-vie ou que vous projetiez d’en souscrire un, vous pouvez désigner une fondation ou une association ou tout autre organisme éligible comme bénéficiaire. En tant que fondation à but non lucratif reconnue d’utilité publique, l’Institut Pasteur remplit toutes les conditions pour faire partie des bénéficiaires de votre contrat. Transmettre votre assurance-vie après votre décès est un moyen simple, rapide et efficace de continuer à soutenir le financement de nos recherches biomédicales.
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Nous avons conçu une brochure dédiée aux legs, donations et assurances-vie pour vous apporter toutes les informations utiles.
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Pourquoi choisir l’Institut Pasteur comme bénéficiaire de votre contrat d’assurance-vie ?
Une fiscalité avantageuse
La fiscalité de l’assurance-vie permet d’allier idéalement épargne et solidarité puisque ce type d’épargne n’est soumis à aucun plafonnement ni à aucun droit de succession (compte tenu des dispositions de l’article 757B, 990i et 795 du Code général des impôts).
Un acte symbolique
A travers la nomination de l’Institut Pasteur comme bénéficiaire de votre assurance-vie, vous soutenez nos quatre grandes actions :
- La recherche
- L’enseignement
- La santé des populations et des personnes
- Le développement de l’innovation et le transfert de technologie
Après votre décès ou au terme de votre contrat de prévoyance, l’Institut Pasteur reçoit une somme correspondant à la partie de votre patrimoine que vous avez décidé de léguer à la fondation. Le capital de votre assurance-vie fait alors l’objet d’un ou de plusieurs versements perçus par l’Institut Pasteur dans un délai d’un mois à compter de la réception des documents requis pour la gestion des fonds par votre assureur.
Comment désigner l’Institut Pasteur comme bénéficiaire ?
Pour désigner l’Institut Pasteur comme bénéficiaire de votre assurance-vie,
inscrivez dans la clause bénéficiaire :
" L’Institut Pasteur, 25-28 rue du Docteur Roux, 75724 Paris cedex 15.
SIRET 775 684 897 00017 ”
POUR ALLER PLUS LOIN
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N’hésitez pas à nous solliciter ou à demander conseil
à votre notaire pour de plus amples informations.
Surtitre
Frédéric grosjean
Responsable service legs, donations et assurances-vie
33 (0) 01 40 61 32 03
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Surtitre
Florence desparmet
Relations testateurs
33 (0) 01 40 61 32 03
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Surtitre
Stéphanie Fournel
Relations testateurs
33 (0) 01 45 68 89 86
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ophélie alexandre
Juriste
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Alexis Favraux
Juriste
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Constant montagut
Juriste
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