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Frédéric Grosjean,
Responsable du service
des Legs.
Depuis 1887, des milliers de bienfaiteurs ont écrit les pages de l’Institut Pasteur, centre international du progrès scientifique et médical. Et si vous décidiez vous aussi de participer à l’avenir de la recherche aux côtés de nos chercheurs ?
En prévoyant de gratifier l’Institut Pasteur, vous donnerez de l’impulsion à des projets de pointe et contribuerez à améliorer la santé des générations futures. Quel qu’en soit le montant, le legs est un acte profondément altruiste.
Les legs, donations et assurances-vie en faveur de l’Institut Pasteur financent la recherche, sans aucun intermédiaire. En effet, l’Institut Pasteur est une fondation reconnue d’utilité publique, et est donc totalement exonéré de droit de succession. Les legs, donations et assurances-vie sont donc la forme de générosité la plus efficace. Bien sûr, ils peuvent être affectés à un domaine de recherche qui vous tient à cœur.
Et parce que transmettre une partie de vos biens à l’Institut Pasteur est un acte engageant qui ne peut s’effectuer que dans une entière confiance, notre service legs, donations et assurances-vie vous apporte toutes les garanties sur le respect de vos volontés et l’utilisation de votre patrimoine.
Pour tout savoir sur la donation, le legs et l'assurance-vie, vous pouvez télécharger dès aujourd'hui notre brochure.
Fondation privée reconnue d’utilité publique, l’Institut Pasteur est habilité à recevoir des legs, donations et assurances-vie exonérés de tout impôt et droits de succession. Les legs sont donc reçus « francs et quittes » de tout prélèvement fiscal.
Pour tout savoir sur le legs, vous pouvez télécharger dès aujourd'hui notre brochure.
Vous pouvez, sans limitation, annuler ou modifier des dispositions testamentaires antérieures. Les nouvelles dispositions annuleront les précédentes ou les compléteront. À tout moment, vous pouvez révoquer un legs ou l’intégralité de votre testament.
Pour toutes questions sur le legs et la rédaction du testament, nos chargées de relations avec les testateurs sont à votre disposition au 01 40 61 32 03
ou au 01 45 68 89 86.
Si vous avez des héritiers réservataires (enfants ou conjoint), la loi les protège en leur réservant obligatoirement une partie de votre patrimoine : la part dite
« réservataire ». Vous pouvez alors disposer librement de la part restante, dite « quotité disponible » et définie comme suit :
Si vous n'avez pas d'héritiers réservataires, vous êtes libre de disposer de vos biens comme vous l'entendez.
En l’absence d’héritier ou de testament, l’intégralité de votre patrimoine reviendra à l’État.
Pour toutes questions sur le legs en fonction de votre situation familiale, nos chargées de relations avec les testateurs sont à votre disposition au
01 40 61 32 03 ou au 01 45 68 89 86.
Dès que le notaire détenteur du testament a informé l’Institut Pasteur du legs fait en sa faveur, un état de l’actif et du passif de la succession est établi avec lui. Il s’agit de dresser l’inventaire des avoirs financiers et immobiliers, ainsi que du mobilier. Les inventaires ont lieu en présence d’un commissaire-priseur qui évalue les biens à leur juste valeur, éventuellement avec l’assistance d’experts pour les œuvres importantes (tableaux, bijoux, mobilier ancien...) et d’un représentant de l’Institut Pasteur.
C’est à partir de cet état exhaustif que le Bureau du Conseil d’administration de l’Institut Pasteur se prononce sur l’acceptation de la succession. L’Institut Pasteur peut alors appréhender la succession : vendre les biens mobiliers et immobiliers à l’amiable ou aux enchères publiques et recevoir les avoirs bancaires. Pour toutes questions sur le traitement des successions par nos juristes, nos chargées de relations avec les testateurs sont à votre disposition au
01 40 61 32 03 ou au 01 45 68 89 86.
Avec l’Institut Pasteur, vous êtes libre de choisir le domaine de recherche que vous souhaitez financer par votre legs, donation ou assurance-vie. Vous pouvez également nous faire part de vos volontés : organisation de vos obsèques, entretien et fleurissement de votre sépulture, renouvellement de votre concession, hommage… Nous nous engageons à prendre en compte l’ensemble de vos souhaits et à les
respecter le moment venu, dans le respect de notre charte de déontologie.
Pour échanger sur ces sujets personels, vous pouvez contacter nos chargées de relations avec les testateurs en toute confidentialité au
01 40 61 32 03 ou au 01 45 68 89 86.
Lors de la mise en place de votre projet de legs, donation ou assurance-vie, de nombreux termes juridiques se présenteront à vous. Nous avons conçu un lexique afin de vous éclairer sur les principales notions.
Surtitre
Frédéric grosjean
Responsable service legs, donations et assurances-vie
Découvrez toutes les informations nécessaires pour accompagner vos clients désireux de transmettre leurs biens à l’Institut Pasteur.