PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

L’Institut Pasteur figure parmi les 10 premières institutions mondiales en termes de brevets accordés aux États-Unis et en Europe dans le domaine des sciences de la vie pour la période 2010-2014. 

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Breveter les biotechnologies innovantes

La stratégie de propriété intellectuelle de l’Institut Pasteur est marquée par plusieurs brevets dominants.

Au début des années 1980, l’Institut Pasteur a commencé à faire breveter ses inventions pionnières en biotechnologie :

  • vaccin contre l’hépatite B dérivé de la levure (toujours commercialisé par GSK et Merck),
  • identification et caractérisation moléculaire des virus VIH-1 et VIH-2,
  • plusieurs souches de HPV à haut risque.

Ces premiers brevets majeurs ont été suivis d’autres brevets dominants protégeant des méthodes inédites, parmi lesquelles :

  • la recombinaison homologue,
  • les sondes froides,
  • la méganucléase,
  • la technologie lentivirale,
  • la plateforme vaccinale reposant sur le vecteur rougeole.

Concentrer les moyens sur les brevets stratégiques

Innovation - Industrial property - Institut Pasteur

Dès le départ, l’Institut Pasteur a anticipé l’incidence de ses inventions et a veillé à optimiser le positionnement de ses brevets dans ses domaines stratégiques.

À la quantité, il préfère la qualité de ses demandes de brevet, rédigées avec le même soin que ses publications scientifiques.

Parallèlement, l’Institut Pasteur passe constamment en revue son portefeuille de brevets afin d’en optimiser la valeur. Il procède également systématiquement à un examen approfondi de ses demandes PCT avant de les déposer et les soumet à un examen complémentaire avant leur validation au niveau national.

Internaliser l’expertise des ingénieurs brevets

Innovation - Industrial property - Institut Pasteur

L’approche inclusive du service des brevets et inventions et les connaissances pointues des chercheurs permettent de développer une stratégie de R&D efficace en matière de brevets.

Les experts internes du service des brevets et inventions de l’Institut Pasteur sont des mandataires en brevets européens jouissant d’une formation et d’une expérience des pratiques juridiques européennes et du droit américain des brevets. Ce service est responsable de la plupart des procédures d’acquisition auprès de l’Office américain des brevets (USPTO). Pour les brevets stratégiques, il s’adresse directement à des conseillers américains triés sur le volet. Son expérience et son approche ont démontré leur remarquable efficacité dans la délivrance de brevets américains et la défense de ces brevets en cas de litiges, ainsi que dans la réduction des coûts.

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