Organisation de l'Institut Pasteur

Assemblée

L'Assemblée de l'Institut Pasteur a pour mission :

d'approuver le rapport annuel du Conseil d'Administration sur l'activité de l'Institut Pasteur ;

d'élire 16 des membres du Conseil d'Administration ;

de voter la modification des statuts sur proposition du Conseil d'Administration.

Elle se réunit au moins une fois par an, sur convocation du président du Conseil d'Administration. Les membres (hors membres de droit) sont désignés pour six ans.

L'Assemblée désigne en son sein un président et un secrétaire de séance. L'Assemblée comprend de 94 à 110 membres, répartis comme suit :

Membres de droit (qui peuvent désigner un représentant) :

7 membres désignés par les ministres chargés de la Recherche, des Enseignements Supérieurs, de la Santé publique, du Budget ; les ministres des Relations extérieures, de l'Agriculture, des Armées.

Le recteur de l'Académie de Paris, ou le représentant qu'il désigne

Des présidents d'université ou les représentants qu'ils désignent (Paris V, VI, VII, XI)

Le directeur de l'une des U.E.R. de sciences pharmaceutiques de l'université de Paris V, désigné par le président de cette dernière

Le directeur de l'Institut Pasteur de Lille

Le directeur de l'École Nationale Vétérinaire d'Alfort, ou une personnalité choisie par lui

Le directeur général du CIRAD, ou un représentant qu'il désigne

Le directeur de l'INRA, ou un représentant qu'il désigne

Le directeur général de l'Assistance publique, ou le représentant qu'il désigne

Un représentant de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Un représentant du Conseil de Paris.

6 à 12 directeurs d'Instituts Pasteur ou Instituts associés désignés dans les conditions prévues par le règlement intérieur.

30 personnalités des cadres scientifiques, administratifs et techniques exerçant, en tout ou partie, leur activité dans le cadre de l'Institut Pasteur.

6 représentants des syndicats représentatifs du personnel non cadre de l'Institut Pasteur.

31 à 41 membres extérieurs à l'Institut Pasteur, choisis en raison de leurs compétences ou de l'intérêt qu'ils portent à l'Institut Pasteur, élus par les membres en exercice de l'Assemblée sur proposition du Conseil d'Administration ou d'un membre de l'Assemblée.

Conseils et comités

Conseil d'Administration

Le Conseil d'Administration règle, par ses délibérations, les affaires de l'Institut Pasteur.

Il vote les budgets, approuve les comptes et fixe l'effectif budgétaire.

Il fixe le statut et la rémunération des différentes catégories de personnel.

Il autorise les actions en justice.

Il nomme le directeur général de l'Institut Pasteur, après consultation de chacun des membres du Conseil scientifique, des chefs de département et de toute personne compétente.

Il nomme, sur proposition du directeur général, les autres membres de la direction, ainsi qu'aux autres grades et emplois supérieurs.

Il nomme chaque année un ou plusieurs commissaires aux comptes chargé(s) de lui présenter un rapport annuel sur les comptes, la situation financière des laboratoires, archives, biens, meubles et immeubles de l'Institut Pasteur.

Le Conseil d'Administration se réunit au moins quatre fois par an. Ses membres assistent aux délibérations de l'Assemblée, sans toutefois prendre part aux votes.

Comité exécutif

Il a pour mission de préparer les décisions qui sont prises par le directeur général. Ilest aussi le lieu de concertation et d'information sur toutes les décisions prises, dans le cadre de leur mandat, par les directeurs en service. Présidé par le directeur général, il comprend l'ensemble des directeurs, les directeurs délégués et le délégué du Réseau et se réunit en moyenne deux fois par mois.

Conseil extérieur d'orientation scientifique et stratégique

Constitué de personnalités extérieures à l'Institut Pasteur, il a pour mission d'analyser l'organisation et les orientations scientifiques et stratégiques de l'Institut. Il rend ses avis au directeur général, qui les transmet au président du Conseil d'Administration. Il comprend six ou sept membres, nommés par le directeur général pour quatre ans, après avis du Conseil scientifique. Son président est assisté d'un vice-président choisi parmi les membres, qui sont également membres de droit du Conseil stratégique interne. Le conseil se réunit au moins une fois par an et autant de fois que son président l'estime nécessaire.

Conseil scientifique

Le Conseil scientifique donne son avis au directeur général de l'Institut Pasteur et,éventuellement, au Conseil d'Administration,

sur tous les problèmes de politique scientifique, d'organisation et de programme de la recherche et de l'enseignement. Il est consulté sur les créations, suppressions et regroupements de services de recherche et d'enseignement.

Conseil stratégique interne

Le Conseil stratégique interne est une instance informelle de réflexion sur les questions touchant aux activités de recherche,d'enseignement et de santé publique. Il est composé de différentes catégories de personnel des unités et services, constituant ainsi un lieu d'échanges fructueux. Il permet de recueillir de nouvelles idées, des questions, et de confronter différents points de vue en amont des projets qui seront ensuite débattus au sein des instances statutaires (Conseil d'Administration, Comité exécutif, Conseil scientifique, Comité d'Entreprise, etc.). Il contribue également à la communication interne.

Conseil d'Administration Avril 2001

Bureau du Conseil d'Administration

Philippe Rouvillois

Inspecteur général des Finances

Président du Conseil d'Administration

Michel Bon

Président de France Télécom

Vice-président

Claude Cherki

Président-directeur général des Éditions du Seuil

Vice-président

Charles Lantieri

Sous-directeur à la direction du Budget

Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Trésorier

Françoise Barré-Sinoussi

Chef de l'unité de Biologie des Rétrovirus, Institut Pasteur

secrétaire

Membres du Conseil d'Administration

Christian Bréchot

Directeur général de l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale

Henri Buc

Professeur émérite, Institut Pasteur

Jean-Pierre Changeux

Chef de l'unité de Neurobiologie moléculaire, Institut Pasteur

François de Combret

Associé-gérant, Banque Lazard Frères & Cie

Vincent Courtillot

Directeur de la Recherche, ministère de la Recherche

Pierre Faurre•

Président-directeur général de la Sagem

Josiane Grégoire

Technicienne supérieure de laboratoire

Laboratoire d'Immunopathogénèse, Institut Pasteur

Raphaël Hadas-Lebel

Conseiller d'État

Membre de la Commission de Régulation de l'Électricité

Michèle Legras

Conseiller-Maître à la Cour des comptes

Jean-Claude Lehmann

Directeur de la Recherche et du Développement de Saint-Gobain

Gérard Mégie

Président du Centre National de la Recherche Scientifique

Roland Nageotte

Ingénieur de recherche, unité de Biochimie cellulaire, Institut Pasteur

Jacques Puechal

Président d'honneur d'Atofina

Didier Sicard

Chef du service de Médecine interne à l'Hôpital Cochin

Président du Comité consultatif d'Éthique

Pierre Tiollais

Chef de l'unité de Recombinaison et Expression génétique, Institut Pasteur

Conseil Scientifique

Membres pasteuriens

Élus

Margaret Buckingham

Chef de l'unité de Génétique moléculaire du Développement

Alice Dautry-Varsat

Chef de l'unité de Biologie des Interactions cellulaires

Nicole Guiso-Maclouf

Chef de l'unité des Bordetella

François Lemonnier

Chef de l'unité d'Immunité cellulaire antivirale

Nommés

Paul Brey

Chef de l'unité de Biochimie et Biologie moléculaire des Insectes

Patrice Courvalin

Chef de l'unité des Agents antibactériens

Antoine Danchin

Chef de l'unité de Régulation de l'Expression génétique

Simon Wain-Hobson

Chef de l'unité de Rétrovirologie moléculaire

Membres extérieurs

Nommés

Jean Gruenberg

Chef du département de Biochimie, Sciences II, Université de Genève (Suisse)

Bernard Hirt

Professeur à l'Université de Lausanne

Chercheur à l'Institut Suisse de Recherches expérimentales sur le Cancer

Diane Mathis

Directeur du département d'Immunologie et Immunogénétique

Joslin Diabetes Center, Harvard Medical School, Boston (États-Unis)

Étienne Pays

Directeur du laboratoire de Parasitologie moléculaire

Institut de Biologie et de Médecine moléculaires

Université de Bruxelles (Belgique)

Conseil Extérieur d'Orientation Scientifique et Stratégique

Harold Varmus

Memorial Sloan-Kettering Cancer Center New-York (USA)

Président

Pierre Vassalli

Ancien Professeur d'immunologie Genève (Suisse)

Vice-président

Membres

Pierre Borst

The Netherlands Cancer Institute Amsterdam (Pays-Bas)

Pierre Chambon

Institut de Génétique et de Biologie moléculaire et cellulaire Strasbourg (France)

Anthony Fauci

National Institute of Allergy and Infectious Diseases Bethesda (Maryland, USA)

Fotis Kafatos

European Molecular Biology Laboratory Heidelberg (Allemagne)

Gustave Nossal

University of Melbourne Parkville, Department of Pathology Melbourne (Australie)

Gottfried Schatz

Université de Bâle Bâle (Suisse)

*M. Pierre Faurre est décédé le 6 février 2001.