L'assemblée
Mission
L'Assemblée a une triple mission :
Elle approuve le rapport annuel du Conseil d'Administration sur l'activité de l'Institut Pasteur.
Elle élit 16 membres du Conseil d'Administration.
Elle vote la modification des statuts sur proposition du Conseil d'Administration.
L'Assemblée se réunit au moins une fois par an, sur convocation du président du Conseil d'Administration.
Elle approuve le rapport annuel du Conseil d'Administration sur l'activité de l'Institut Pasteur.
Elle élit 16 membres du Conseil d'Administration.
Elle vote la modification des statuts sur proposition du Conseil d'Administration.
L'Assemblée se réunit au moins une fois par an, sur convocation du président du Conseil d'Administration.
Composition de l'Assemblée
L’Assemblée comprend de 93 à 109 membres, répartis comme suit :
20 membres de droit ou désignés :
6 à 12 directeurs d’Instituts Pasteur désignés dans les conditions prévues par le règlement intérieur, élus par le conseil des directeurs du Réseau international
30 personnalités des cadres scientifiques, administratifs et techniques exerçant, en tout ou partie, leur activité dans le cadre de l’Institut Pasteur, élus par leurs pairs.
6 représentants des syndicats représentatifs du personnel non cadre de l’Institut Pasteur, élu par le CE.
31 à 41 membres extérieurs à l’Institut Pasteur, choisis en raison de leurs compétences ou de l’intérêt qu’ils portent à l’Institut Pasteur, élus par les membres en exercice de l’Assemblée sur proposition du Conseil d’Administration ou d’un membre de l’Assemblée.
Les membres (hors membres de droit) sont désignés pour six ans. L’Assemblée désigne en son sein un président et un secrétaire de séance.
20 membres de droit ou désignés :
6 à 12 directeurs d’Instituts Pasteur désignés dans les conditions prévues par le règlement intérieur, élus par le conseil des directeurs du Réseau international
30 personnalités des cadres scientifiques, administratifs et techniques exerçant, en tout ou partie, leur activité dans le cadre de l’Institut Pasteur, élus par leurs pairs.
6 représentants des syndicats représentatifs du personnel non cadre de l’Institut Pasteur, élu par le CE.
31 à 41 membres extérieurs à l’Institut Pasteur, choisis en raison de leurs compétences ou de l’intérêt qu’ils portent à l’Institut Pasteur, élus par les membres en exercice de l’Assemblée sur proposition du Conseil d’Administration ou d’un membre de l’Assemblée.
Les membres (hors membres de droit) sont désignés pour six ans. L’Assemblée désigne en son sein un président et un secrétaire de séance.