Direction juridique

La Direction Juridique a pour mission de protéger les intérêts de l’Institut Pasteur et d’en assurer la défense notamment dans les domaines des sciences de la vie, de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies, des aspects corporate et gouvernance, ainsi que des assurances.

 

Structurée par pôles d’expertises, elle instruit l’ensemble des problématiques juridiques, hors RH, en assurant son soutien à l’ensemble de la communauté scientifique ainsi qu’aux directions opérationnelles. Elle apporte également un soutien juridique aux Instituts Pasteur du Réseau International.
 

Dans le respect des valeurs et de la politique générale de l’Institut Pasteur, elle sécurise la vie juridique par :

  • Une politique contractuelle adaptée aux enjeux,
  • L’encadrement de la  gouvernance dans le respect des règles applicables aux fondations et des spécificités de l’Institut,
  • Une politique de marques rigoureuse,
  • Une politique assurance souple et évolutive.

La Direction Juridique contribue à l'identification des risques majeurs et à l’appréciation de leurs enjeux en vue de proposer des mesures adaptées. Elle assure enfin un suivi rigoureux des évolutions réglementaires. 

 

 

La direction juridique est dirigée par Marie Glomet depuis septembre 2004.

Mis à jour le 05/11/2013

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Ebola TaskForce - Institut Pasteur

 

    EBOLA TASK FORCE

 

Musée Pasteur

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Le musée Pasteur est situé à l'Institut Pasteur, au 25 rue du Docteur Roux, 75015 Paris
 

Le musée Pasteur